Construire son projet philanthropique - Paroles d'expert

Qu'est-ce que la philanthropie ?

Etymologiquement définie comme « l’amour de l’homme, de l’humanité », le terme de philanthropie s’entend aujourd’hui par la générosité, les dons de personnes physiques ou morales pour soutenir des actions d’intérêt général. 
Être philanthrope peut prendre une multitude de formes : consentir des dons ponctuels ou réguliers, être bénévole au sein d’une association, donner des compétences, consentir un legs à un organisme d’intérêt général ou construire sa propre fondation ou son fonds de dotation.
Vous êtes de plus en plus nombreux à vouloir donner du sens à votre patrimoine ou vos investissements et à souhaiter devenir acteur du changement. Les causes sont multiples : la solidarité, afin d’améliorer les conditions de vie des plus vulnérables ; l’art et la culture ; la recherche médicale ; l’environnement, par exemple.
On ne donne plus aujourd’hui comme on donne hier, et vous souhaitez également vous assurer que votre don aura un impact tangible et utile sur la société.

Comment m'engager ?
Vous êtes un entrepreneur qui envisagez de céder votre entreprise ? Un parent, un grand-parent, et vous souhaitez fédérer votre famille et vos proches autour de valeurs qui vous sont chères ? Vous n’avez pas d’héritiers et vous souhaitez donner du sens au patrimoine qui va vous survivre ? Votre engagement peut revêtir différentes formes.
Vous pouvez par exemple soutenir des associations existantes, ou créer votre propre fondation. Vous pouvez impliquer vos proches, vos collaborateurs, au sein de la gouvernance.
Vous pouvez agir et donner de votre vivant, ou envisager la transmission de votre patrimoine après votre décès à un organisme sans but lucratif.  Vous pouvez consentir des dons financiers, de titres de sociétés, transmettre un bien immobilier en pleine propriété (c’est-à-dire dans son intégralité) ou en usufruit (droit d'utiliser un bien et d'en percevoir les revenus, sans en être propriétaire).
Face à la pléthore de causes à soutenir, et les différentes modalités pour s’engager, il n’est pas toujours aisé de se lancer, et il convient d’être bien accompagné.

Points d'attention
Quelle que soit la stratégie choisie, la philanthropie revêt des enjeux fiscaux, patrimoniaux, familiaux, qui doivent s’accorder avec la gestion de votre patrimoine dans son ensemble.
Par exemple, au moment d’une donation ou d’une succession il faut veiller à ne pas porter atteinte aux droits de ses héritiers réservataires (qui sont les héritiers auxquels la loi confère automatiquement le droit à percevoir une partie du patrimoine du défunt). Un projet philanthropique significatif doit requérir l’avis de vos conseils (avocats, notaires) qui pourront analyser, le cas échéant, le projet au regard de vos divers objectifs de transmission. La rédaction d’un testament ou d’une clause bénéficiaire dans un contrat d’assurance-vie au bénéficie d’un organisme sans but lucratif doit aussi être soigneusement étudiée. Enfin, si vous créez votre propre fondation ou fonds de dotation, il ne faut pas en négliger la gestion administrative ni la gouvernance. Quelles sont mes obligations administratives annuelles ? Comment m’assurer que l’action de ma fondation s’inscrit dans le cadre légal de l’intérêt général ? Comment intégrer les générations suivantes dans l’organe de décision ? Qui sera appelé à vous remplacer à la tête de la fondation quand vous ne serez plus là ? 

Comment Société Générale Private Banking peut-elle m'aider ?
Nous avons la conviction que notre responsabilité, en tant que banque privée, est d’aider nos clients à s’impliquer dans la philanthropie.
Au sein de SGPB, la mission de notre équipe d’accompagnement philanthropique est de vous inspirer et de vous accompagner, avec vos conseils habituels (avocats, notaires), dans la structuration d’une stratégie philanthropique qui a du sens pour vous, votre famille, et un impact positif sur la société.
Nous sommes à vos côtés pour vous guider à chaque étape du chemin vers la philanthropie : se donner le temps de mûrir un projet, aider chacun à définir son rôle, structurer votre action sous l’angle juridique et patrimonial, et vous aider à définir le mode opératoire et la mesure d’impact de votre action.

AVERTISSEMENT

Les informations contenues dans cette vidéo/ce contenu audio sont données à titre indicatif, peuvent être modifiées sans préavis, et visent à communiquer des éléments pouvant être utiles à une prise de décision. Les informations sur les performances passées éventuellement reproduites ne garantissent en aucun cas les performances futures. Le prix et la valeur des investissements ainsi que les revenus qui en dérivent peuvent fluctuer, à la hausse comme à la baisse. Les variations de l’inflation, de taux d’intérêts et de taux de change peuvent avoir des effets négatifs sur la valeur, le prix et le revenu des investissements libellés dans une devise différente de celle de l’investisseur. Les éventuels simulations et exemples contenus dans cette vidéo/ce contenu audio sont fournis à titre indicatif et à des fins d’illustration uniquement. La présente information peut être modifiée en fonction des fluctuations des marchés, et les informations et avis mentionnés dans cette publication peuvent être amenés à évoluer. Aucune entité Société Générale Private Banking ne s’engage à actualiser ni à modifier la présente publication, qui peut devenir obsolète après avoir été visionnée/écoutée, et n’assumera aucune responsabilité à cet égard.

Les offres liées aux activités et aux informations patrimoniales et financières évoquées dans la présente vidéo/le présent contenu audio dépendent de la situation personnelle de chaque client, de la législation qui lui est applicable ainsi que de sa résidence fiscale. Il est de la responsabilité de l’investisseur potentiel de s’assurer avec ses conseils juridiques et fiscaux qu’il respecte les dispositions légales et réglementaires de la juridiction concernée. Cette vidéo/ce contenu audio n’est en aucune manière destiné(e) à être diffusée/écouté aux Etats-Unis, ni à/par un résident fiscal américain, ni à/par une personne ou dans une juridiction pour laquelle une telle diffusion serait restreinte ou illégale.

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Avant toute souscription d'un service d’investissement, d'un produit financier ou d’un produit d’assurance, selon le cas et la législation applicable, l’investisseur potentiel sera interrogé par son banquier privé au sein de l’entité Société Générale Private Banking dont il est client sur ses connaissances, son expérience en matière d’investissement, ainsi que sur sa situation financière y  compris sa capacité à subir les pertes, et ses objectifs d’investissement  y compris sa tolérance aux risques, afin de déterminer avec lui s'il est éligible à souscrire le/les produit(s) financier(s) et/ou le/les service(s)  d’investissement envisagé(s) et si le(s) produit(s) ou le/les service(s) d’investissement est/sont compatible(s) avec son profil d'investissement.

L’investisseur potentiel doit également (i) doit prendre connaissance de l’ensemble des informations contenues dans la documentation détaillée du service ou produit envisagé (document intitulé « informations clés pour l’investisseur », prospectus, règlement, statuts, document intitulé « informations clés pour l’investisseur », Term sheet, notice d’information, conditions contractuelles, …),  notamment celles liées aux risques associés; et (ii) consulter ses conseils juridiques et fiscaux pour apprécier les conséquences juridiques et le traitement fiscal du produit ou service envisagé. Il est rappelé que la souscription d'un service d’investissement, d'un produit financier ou d’un produit d’assurance peut avoir des conséquences fiscales et Société Générale Private Banking ne fournit pas de conseil fiscal. Son banquier privé est également à sa disposition pour lui fournir de plus amples informations, déterminer avec lui s’il est éligible au produit ou service envisagé qui peut être soumis à des conditions, et s’il répond à ses besoins.

En conséquence, aucune entité relevant de Société Générale Private Banking ne peut en aucun cas être tenue responsable pour toute décision prise par un investisseur sur la base des seules informations contenues dans cette vidéo/ce contenu audio.

Cette vidéo/ce contenu audio est confidentiel(le), destiné(e) exclusivement à la personne qui la/le consulte, et ne peut être communiqué(e) ni porté(e) à la connaissance de tiers, ni reproduit(e) totalement ou partiellement, sans accord préalable et écrit de l’entité Société Générale Private Banking concernée.

Le groupe Société Générale maintient effective une organisation administrative prenant toutes les mesures nécessaires pour identifier, contrôler et gérer les conflits d’intérêts. A cet effet, les entités Société Générale Private Banking ont mis en place une politique de gestion des conflits d’intérêts permettant de gérer et prévenir les conflits d’intérêts. Pour plus de détails, les clients de Société Générale Private Banking peuvent se reporter à la politique de gestion des conflits d'intérêts disponible sur simple demande auprès de leur banquier privé.

Société Générale Private Banking a également mis en place une politique de traitement des réclamations formulées par ses clients, disponible sur simple demande auprès de leur banquier privé ou sur le site Internet de Société Générale Private Banking.

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France : Sauf indication contraire expresse, le présent document est publié et distribué par Société Générale, banque française autorisée et supervisée par l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution, sise 4, place de Budapest, CS 92459, 75436 Paris Cedex 09, sous la supervision prudentielle de la Banque Centrale Européenne (« BCE ») et enregistrée auprès de l’ORIAS en qualité d’intermédiaire en assurance sous le numéro 07 022 493 orias.fr. Société Générale est une société anonyme française au capital de 1 046 405 540 euros au 1er février 2022, dont le siège social est situé 29, boulevard Haussmann, 75009 Paris, et dont le numéro d'identification unique est 552 120 222 R.C.S. Paris. De plus amples détails sont disponibles sur demande ou sur www.privatebanking.societegenerale.com. 

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