Réflexions patrimoniales

Frédéric Valentin, Responsable du Wealth Structuring & Planning pour Société Générale Private Banking Luxembourg, Monaco et Suisse

Pierre-Frédéric Stein, Responsable Développement et Wealth Planning pour Société Générale Private Banking Luxembourg

Un moment privilégié 

L’écoute est un élément essentiel dans la relation avec les clients. Elle est indispensable pour bien comprendre leurs objectifs et leurs philosophies. Elle permet de mettre en place, en pleine connaissance de cause et de façon réussie et aboutie la stratégie patrimoniale qu’ils auront choisie avec leurs conseils.

La stratégie patrimoniale 

Véritable « livre de chevet », elle représente le fruit des échanges des clients avec ses conseils et ses interlocuteurs habituels au sein de la banque, traçant la route des prochaines années. 

En fonction des objectifs exprimés, elle est articulée autour de plusieurs axes stratégiques comme, par exemple, le confort de vie, la transmission (éventuellement transgénérationelle), la préservation du capital, l’accompagnement des générations, la gouvernance du groupe familial, la situation géographique, la diversification des actifs (dont l’art), la philanthropie, les régimes matrimoniaux, les successions internationales... 

Chacun de ces axes s’appréhende en prenant en compte les réglementations en vigueur. 
Nous vous proposons d’aborder ici quelques axes stratégiques typiques.

Maintien du confort de vie 

Prenons l’exemple du dirigeant, propriétaire de son entreprise, qu’il cède. Post-cession, ses revenus vont diminuer, il ne percevra ni salaires, ni dividendes.  Pour maintenir un confort de vie, un ou des compléments de revenus seront nécessaires. 

Plusieurs possibilités sont ouvertes dont l’investissement du produit de cession dans une enveloppe assurance-vie ou contrat de capitalisation. Des rachats successifs pourraient permettre de générer des revenus complémentaires et ainsi maintenir le confort de vie. La perception de revenus patrimoniaux, tels que les revenus locatifs, voire un arbitrage entre les revenus fonciers et intérêts de contrat d’assurance-vie peuvent aussi permettre de créer le complément de revenus recherché. 
 
Mais la cession de l’entreprise, en présence d’enfants, peut-être aussi l’occasion d’amorcer la transmission de son patrimoine en procédant à une transmission des titres de la société avant leur cession. 

La préservation de la cohésion familiale 

La préservation de la cohésion familiale est une thématique récurrente lors de l’élaboration d’une stratégie patrimoniale. 
La gouvernance familiale aborde plusieurs sujets comme l’organisation patrimoniale des générations futures, en associant ou non les détenteurs du capital à la direction et au développement de l’entreprise et son groupe. Il n’est pas rare que la suggestion de constituer une société holding dite patrimoniale par branche familiale soit retenue afin de préserver l’indépendance juridique et la politique de distribution du groupe. 
Cette organisation permet de réfléchir, dans un second temps, aux stratégies patrimoniales de chaque branche, indépendante financièrement les unes des autres.
Des conseils spécialisés dans la gouvernance familiale assistent le client dans sa réflexion. 

La prise en compte des éléments d’extranéité 

L’éventuelle dimension internationale actuelle du client et de sa famille doit être prise en compte afin d’aboutir à une stratégie adaptée et pérenne, à l’épreuve du temps et des changements de vie. 

Le dirigeant cédant son entreprise envisage-t-il un redéploiement dans différents pays ? 
La situation géographique du ou des pays à choisir ainsi que leur cadre législatif et règlementaire devront être intégrés dans l’analyse.
 
Les membres d’une même famille résident dans différents pays et certains d’entre eux n’excluent pas, à terme, de changer de pays de résidence ? 
Une telle situation devra être intégrée dans les critères de sélection d’un véhicule adapté à la mise en place d’une gouvernance familiale efficace. Par exemple, le choix de véhicules d’inspiration anglo-saxonne (de common law) peut se révéler d’une application délicate dans des pays ayant d’autres bases juridiques. 

Dans un autre registre, le choix d’une Société Civile Immobilière pour conduire des investissements immobiliers est une solution simple dans un environnement français, mais qui peut se révéler inadaptée dès lors que certains membres de la famille vivent ou envisagent de s’installer dans un pays où ce régime n’est pas reconnu.

Un client résident fiscal français souhaitant amorcer la transmission de son patrimoine à ses enfants non-résidents, devra se poser la question du traitement dans l’état de résidence fiscale de ses enfants de la donation-partage de droit français qu’il souhaite faire. Cette faculté de donner et de partager, dans le même acte notarial, est une suggestion à utiliser avec précaution en présence d’éléments d’extranéités.

De même pour les enfants mariés ayant changé de résidence fiscale, la question du régime matrimonial devra être abordé et intégrée dans l’analyse, notamment au regard du règlement européen UE 2016/1103.

La diversification des actifs

La stratégie patrimoniale choisie par le client va conditionner le choix d’affectation des enveloppes financières et d’allocation des actifs, choix auquel la banque à travers son département d’ingénierie patrimoniale avec un banquier privé et/ou un gérant peut contribuer.  

En effet, si nous évoquons avec le client des réflexions pour l’aider à définir sa stratégie patrimoniale, il semble judicieux d’anticiper à la fois les enveloppes financières et les allocations d’actifs en adéquation avec son profil et sa sensibilité aux risques.

Il peut en découler, dans le respect des procédures et diligences préalables applicables à la banque, une proposition d’investissement qui est remise au client.  

Conclusion

Il n’est pas rare que les réflexions s’imbriquent les unes aux autres permettant ainsi au client d’avoir une vue plus globale et de mieux déterminer sa stratégie patrimoniale.

Nos équipes d’ingénierie patrimoniale, sont à votre disposition et à votre écoute pour, aux côtés de vos conseils habituels, échanger et vous assister dans l’élaboration de votre stratégie patrimoniale.